Projet de Recueil de directives pratiques sur la sécurité et la santé dans les travaux forestiers (version révisée du recueil de 1998)

Conformément à une décision prise par le Conseil d’administration du Bureau international du Travail à sa 348e session, en juin 2023, une réunion d’experts s’est tenue à Genève du 13 au 17 mai 2024 afin d’élaborer et d’adopter une version actualisée du Recueil de directives pratiques sur la sécurité et la santé dans les travaux forestiers.
 

La première version du Recueil de directives pratiques sur la sécurité et la santé dans les travaux forestiers a été publiée en 1998. La présente version révisée tient compte des changements survenus dans le secteur et dans le monde du travail, ainsi que de la façon dont ont évolué les rôles des autorités compétentes, des employeurs, des prestataires, des travailleurs et de leurs organisations.
 

Le recueil révisé est composé de deux parties. La première énonce les dispositions générales relatives aux travaux forestiers. Le chapitre 1 présente les objectifs, le champ d’application et la portée du recueil. Le chapitre 2 énumère les obligations, les droits et les responsabilités généraux des acteurs du secteur. Les chapitres 3 à 11 exposent les principes généralement applicables, qui portent notamment sur les systèmes de gestion et l’organisation de la sécurité et de la santé au travail, la déclaration des informations relatives à la sécurité et à la santé au travail, les questions de compétence, d’information et de formation, les exigences de sécurité relatives aux équipements, l’équipement de protection individuelle, le bien-être, les dangers pour la santé et la protection des travailleurs. La deuxième partie comporte des directives techniques concernant la sécurité et la santé sur les chantiers en forêt. Elle est divisée en chapitres axés sur la sylviculture, la récolte et la gestion des incendies. Enfin, le recueil s’achève avec un glossaire des termes techniques utilisés.